Droit social
Sommaire
PARTIE 1
LES SOURCES DU DROIT SOCIAL
PARTIE 2
LA VIE DU CONTRAT DE TRAVAIL
13
Titre 1
La formation du contrat de travail
15
L’embauche Le contenu du contrat de travail
16 21
Chapitre 1 Chapitre 2
29
30
48
Titre 2
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
Chapitre 4
Chapitre 5
L’exécution du contrat de travail
L’exécution normale du contrat de travail
Durée du travail, repos et congés
La rémunération du travail
La formation professionnelle tout au long de la vie
L’évolution du contrat de travail
65
71
78
Titre 3
Causes de rupture du contrat de travail
et obligations ultérieures
93
PARTIE 3
LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRATS DE TRAVAIL
105
Titre 1
Le contrat de travail à durée indéterminée et le droit du licenciement
107
Titre 2
Les contrats de travail précaire
125
Titre 3
Les autres types de contrats de travail
141
V
PARTIE 4
ASPECTS COLLECTIFS DU DROIT DU TRAVAIL
149
Titre 1
La représentation collective
151
169
170
Titre 2 Autres aspects collectifs
Chapitre 1
Le droit de grève
Chapitre 2 Intéressement, participation et épargne salariale
Chapitre 3 Le bilan social
175
182
PARTIE 5
LA PROTECTION SOCIALE
185
187
188
Titre 1 Le régime général de la sécurité sociale
Chapitre 1
La protection contre les aléas de la vie
Chapitre 2 La protection de la vieillesse
Chapitre 3 La couverture des risques professionnels
Chapitre 4
La protection de la famille
194
197
203
Titre 2
Le chômage
207
PARTIE 6
CONTRÔLES ET CONTENTIEUX SOCIAL
213
Titre 1
Les contrôles de l’application du droit social
215
Titre 2
Le contentieux social
223
PARTIE 7
CAS DE SYNTHÈSE
233
